Mentions légales

Éditeur du site

TerreMatch — plateforme de mise en relation pour le réemploi de terres excavées dans les Alpes-Maritimes (département 06).

Contact : hello@terrematch.fr

Hébergement

Le site est hébergé sur l'infrastructure Cloudflare via Lovable. Les serveurs de production sont situés dans l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, illustrations, logo, marque « TerreMatch ») est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les annonces et photos restent la propriété de leurs auteurs, qui en concèdent à TerreMatch une licence d'usage uniquement pour les afficher sur la plateforme.

Responsabilité

TerreMatch est un service de mise en relation. Les caractéristiques des terres et matériaux annoncés sont déclarées par les utilisateurs ; TerreMatch ne procède pas à d'analyses pédologiques. Il appartient à chaque utilisateur de vérifier la conformité réglementaire (notamment ISDI / ISDND, traçabilité, bordereaux) avant tout transfert.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation MEDICYS (medicys.fr).